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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Régionale des Vins de Champagne (C.R.V.C
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HC CASTELNAU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HC CASTELNAU
Coopérative Régionale des Vins de Champagne (C.R.V.C.), Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4381307
Date de dépôt :
04/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2027
HC CASTELNAU de Coopérative Régionale des Vins de Champagne (C.R.V.C

Présentation de la marque HC CASTELNAU

Déposée par voie électronique le 4 août 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Régionale des Vins de Champagne (C.R.V.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HC CASTELNAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Régionale des Vins de Champagne (C.R.V.C domicilié(e) 5 rue Gosset - 51100 - Reims - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 410 379 000 25 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative Régionale des Vins de Champagne (C.R.V.C.), M. Pierre Desanlis domicilié(e) 5 rue Gosset - 51100 - Reims - France.

La marque HC CASTELNAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HC CASTELNAU arrivera à expiration en date du 4 août 2027.

Coopérative Régionale des Vins de Champagne (C.R.V.C a également déposé les autres marques suivantes : Odasson , Loubelle , L'audace et la sérénité d'un grand vin


Coopérative Régionale des Vins de Champagne (C.R.V.C.), Société Coopérative Agricole - 5 rue Gosset - 51100 - Reims - France - SIREN 78041037900025


Coopérative Régionale des Vins de Champagne (C.R.V.C.), M. Pierre Desanlis - 5 rue Gosset - 51100 - Reims - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Inscription le 29 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°755575 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.